Stationnements - Discussion générale

It’s a cool app, I tested it back when it was still a university capstone project when we were classmates at Concordia xD

Safe to say they had one of the most popular tables when we were doing the public capstone presentations. The app is a fair bit more fleshed out now, post-graduation

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Amendes de stationnement Les contestations bientôt allégées

PHOTO SARAH MONGEAU-BIRKETT, ARCHIVES LA PRESSE

En plus des importants coûts financiers liés au traitement de tous ces constats d’infraction par des juges, la congestion a aussi forcé l’abandon de nombreuses poursuites dans les dernières années.

Le gouvernement Legault s’apprête à proposer l’instauration d’un système qui pourrait soulager les cours municipales du Québec de milliers de dossiers d’infractions de stationnement, a appris La Presse.

Publié à 1h09 Mis à jour à 5h00

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Philippe Teisceira-Lessard
Philippe Teisceira-Lessard La Presse

Un changement législatif qui devrait être déposé à l’Assemblée nationale permettrait à un fonctionnaire municipal dûment assermenté – et jouissant d’une certaine indépendance – d’entendre les arguments des automobilistes et de trancher leur cause, selon nos informations.

Les juges siégeant en cours municipales sont submergées par les causes d’infractions aux règlements sur le stationnement. À Montréal, ils doivent se pencher sur environ 450 000 causes de cette nature chaque année : certaines amendes sont formellement contestées, mais la plupart des ouvertures de dossiers découlent d’une simple absence de réponse.

En plus des importants coûts financiers liés au traitement de tous ces constats d’infraction par des juges, la congestion a aussi forcé l’abandon de nombreuses poursuites dans les dernières années. Avec la pandémie, quelque 35 000 dossiers sont ainsi tombés à l’eau. Autant d’amendes dont la Ville de Montréal ne verra pas la couleur.

Le nouveau système serait largement calqué sur l’Ontario, où plusieurs municipalités – comme Toronto et Mississauga – ont instauré un tel système de sanctions administratives pécuniaires. Dans la métropole ontarienne, un premier « réviseur » se penche sur les contraventions contestées, avant qu’un « officier d’audience » y revienne en cas de demande. Sa décision est sans appel. Le système « rend les contestations plus simples, plus rapides et plus pratiques », assure Toronto sur son site internet.

Le cabinet du ministre de la Justice, Simon Jolin-Barrette, n’a pas voulu commenter les informations de La Presse.

Une « demande formelle » de Montréal

Le projet de loi répondrait directement à une demande de l’administration Plante, qui cherchait en 2020 des moyens de désengorger la Cour municipale de Montréal.

Les sanctions administratives pécuniaires, « c’est une demande formelle que j’ai faite moi-même à la ministre de la Justice », a déclaré la mairesse dans un point de presse en février 2020. « Montréal a la plus grande cour pénale au pays. Je ne suis pas fière de ça parce que ça veut dire que l’on traite énormément de dossiers qui devraient être administratifs et qui se rendent en cour. »

La demande avait été faite en mai 2019. Le cabinet de la ministre de la Justice de l’époque, Sonia LeBel, indiquait alors que la proposition était « intéressante » et qu’elle ferait l’objet d’une analyse avec le ministère des Affaires municipales. Québec notait toutefois que cela nécessitait « des changements législatifs importants et exhaustifs, notamment au Code de procédure pénale et aux lois municipales ».

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Le Plateau applique la sirène de déneigement jusqu’à 20h. C’était 22h auparavant mais je suis pas mal certain de l’avoir entendu plus tard que ça à chaque déneigement…

Mais visiblement le Plateau teste d’aller plus loin:

l’arrondissement met en place cet hiver un projet-pilote de chargement de neige sans avertissement sonore préalable dans la zone nord-est du territoire (au nord de l’avenue Mont-Royal, entre les rues Saint-André et Montgomery).

Pas de sirène dans une zone de test. Curieux de voir si ça va mener à une réelle augmentation des remarquages. D’un côté c’est un avertisseur de moins, mais de l’autre on oblige peut-être les gens à être plus vigilent sur les pancartes et l’application Info Neige, ce qui devrait être systématique anyway.

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Quand j’habitais sur le plateau avec une voiture, je me suis souvent stationné intentionnellement dans la zone interdite en sachant que la sirène allait me réveiller le lendemain. Le problème c’est que l’heure de déneigement n’était jamais connue d’avance, on faisait juste interdire un côté complet de chaque rue pour 12h alors que le déneigement prend environ 1h. Ça veut dire impossible de se trouver un stationnement légal pendant ces 12h.

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They should really just do a song like they do in Japan with the trash vehicles, way more peaceful sounding and still lets people know it’s coming

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Ça fonctionne toujours par interdiction de 12h, quoique c’est un peu moins long que cela vu que l’interdiction tombe après le déneigement, pas après 12h.

Mais Info-Neige met le statut de “déneigement prévu” avec une bonne avance (genre la veille?), tout en montrant les rues où le déneigement est terminé, ça facilite la planification. C’est ce qu’on utilise ici (le klaxon n’est pas pertinent souvent dans notre situation), et ça se fait bien, pas eu de problème. Dans le pire des cas comme “erreur” une rue prévue est reportée.

Plot twist: les employés municipaux de Montréal blasteraient Kickstart My Heart (fort probablement).

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Normand L’Amour a créé 2300 chansons. Je suis certain qu’une de ceux là parle de la neige, du déneigement ou des klaxons. Ce serait mon choix.

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Le Sud-Ouest imite Rosement–Petite-Patrie en adoptant une tarification des vignettes SRRR (stationnement sur rue réservé aux résidents) basée sur le poids du véhicule.

Au point 40.07 du Conseil d’arrondissement du 13 novembre

Le règlement 2024 introduit également pour la tarification du stationnement sur rue réservé aux résidents une nouvelle segmentation par la masse du véhicule plutôt que par classes par cylindrées. Cette révision est aujourd’hui requise afin de tenir compte de la transformation du parc automobile montréalais au cours des dernières années.

La grille tarifaire pour 2024 sera adoptée lors d’un futur conseil d’arrondissement. Les véhicules 100% électriques auront droit à un peu plus de kilo en raison du poids des batteries. Une Tesla 3 c’est plus de 1600 kg!

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Dans le budget 2024, la Ville a baissé à 10 000m², la superficie des terrains de stationnement hors centre-ville qui seront taxés. Cette année, lors de l’introduction du règlement c’était 20 000 m²

J’espère que ça va inciter les propriétaires à développer les terrains

Page 126 sur 46 du budget détaillé

image

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C’est pas juste la Model 3 qui souffre de boulimie ; même une Prius pèse 1500 kg!
Ça va s’améliorer avec les batteries solid state, plus dense en énergie.

Mais c’est effectivement nécessaire.
Et je suis d’accord que les VÉ n’aient pas un trop gros passe-droit par rapport à leur homologue à essence.

Après Rosemont–Petite-Patrie et Le Sud-Ouest, le Plateau aussi adopte la tarification basée sur la masse des véhicules pour les vignettes SRRR (stationnement sur rue réservé aux résidents)

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Stationnement : à véhicule plus lourd, vignette plus chère sur le Plateau-Mont-Royal

Les véhicules électriques, souvent plus lourds que leurs équivalents à essence de même catégorie, sont également soumis à cette nouvelle tarification. Une vignette coûte donc, dans certains cas, le même prix pour une grosse camionnette à essence que pour une berline électrique plus petite.

Deux VUS stationnés dans une rue du Plateau-Mont-Royal.
La masse du véhicule détermine maintenant le prix d’une vignette de stationnement dans le Plateau-Mont-Royal. (Photo d’archives)
PHOTO : RADIO-CANADA / THOMAS GERBET

Dominique Degré
Publié à 16 h 19 HNE

L’arrondissement du Plateau-Mont-Royal introduit un nouveau système de tarification du stationnement sur rue réservé aux résidents : plus un véhicule est lourd, plus le prix d’une vignette est élevé.

Ainsi, obtenir une vignette pour un véhicule relativement léger de 1249 kg ou moins (comme une Nissan Micra ou certains modèles plus anciens de Honda Civic) coûte désormais 241,45 $ annuellement.

À l’autre extrémité de l’échelle, un résident du Plateau qui veut stationner un véhicule de 1800 kg ou plus dans un endroit réservé de la voie publique (comme une camionnette de la série F de Ford, le véhicule le plus vendu au Canada en 2022 d’après le site spécialisé Driving.ca) doit maintenant débourser 482,90 $.

La facture sera encore plus salée pour ceux et celles qui voudraient avoir le droit de stationner plus d’un véhicule : chaque vignette supplémentaire pour une même adresse coûte maintenant 666,86 $.

Tarification annuelle des vignettes de stationnement selon la masse du véhicule sur le Plateau-Mont-Royal

  • 1249 kg ou moins : 241,45 $
  • 1250 kg à 1424 kg : 298,94 $
  • 1425 kg à 1599 kg : 356,42 $
  • 1600 kg à 1799 kg : 413,91 $
  • 1800 kg et plus : 482,90 $
  • Toute vignette supplémentaire délivrée pour la même adresse : 666,86 $

Source : Ville de Montréal

On calculait jusqu’à présent le prix d’une vignette en fonction de la cylindrée d’un véhicule. Un autocollant de stationnement pour une Nissan Micra avec un moteur de 1,6 litre, pour reprendre cet exemple, coûtait donc 178,21 $. En vertu de l’ancienne méthode de calcul, une vignette pour une camionnette Ford F-150 de base, avec un moteur de 3,3 litres, coûtait quant à elle 297,79 $ par an à son propriétaire.

La masse et l’espace

Avec sa nouvelle approche, le Plateau-Mont-Royal veut encourager ses résidents à opter pour de plus petits véhicules, ce qui aurait pour effet d’augmenter l’espace de stationnement sur ses artères.

Citant une étude de la Chaire de mobilité de Polytechnique Montréal, l’administration souligne que la nouvelle tarification se veut un reflet plus équitable de l’espace public utilisé par un véhicule une fois stationné.

Ladite étude, parue en février 2022, conclut entre autres qu’au total, la capacité de stationnement sur rue diminue de 11,0 % lorsque la longueur moyenne passe de 5 mètres à 5,5 mètres (donc lorsque l’espace requis par un véhicule pour se stationner augmente de 10 %).

La masse nette d’un véhicule, disponible sur le certificat d’immatriculation, est la donnée qui permet de mieux représenter l’espace occupé, peut-on lire sur le site Internet de la Ville de Montréal.

Les véhicules électriques : plus cher pour le même espace

Le raisonnement de l’administration municipale tient toutefois difficilement la route quand on s’attarde aux véhicules électriques, souligne le chroniqueur automobile Benoit Charette.

On s’est dit : “Si un véhicule est gros, nécessairement il est plus lourd.” C’est vrai pour les véhicules à essence, mais là, comme on veut beaucoup pousser sur les véhicules électriques, [ceux-ci] sont très lourds, mais ne sont pas nécessairement très gros, explique le rédacteur en chef de L’annuel de l’automobile.

Selon Driving.ca, la Model 3 de Tesla était le véhicule électrique le plus vendu au pays pour la première moitié de 2023. Bien qu’elle mesure environ 4720 mm de long – bien moins que les 5310 mm d’un Ford F-150 d’entrée de gamme –, la voiture pèse entre 1777 et 1840 kg selon le modèle, soit à peu près autant que la version de base de la très populaire et costaude camionnette à essence.

Le prix pour une vignette peut donc être le même pour ces deux véhicules aux antipodes. Auparavant, une vignette pour un véhicule électrique ne coûtait que 178,21 $.

Les véhicules électriques sont souvent très lourds en raison de leur batterie. Ils ont donc un impact plus important sur la dégradation de la chaussée, note cependant la chargée de communication de l’arrondissement du Plateau-Mont-Royal, Geneviève Allard, pour expliquer cet état de fait.

Le Canada veut que d’ici 2035, tous les véhicules neufs vendus au pays soient électriques. Les véhicules légers représentent environ la moitié des émissions de gaz à effet de serre (GES) du secteur des transports au Canada. Ce secteur, dans son ensemble, représente quelque 25 % des émissions globales de GES du Canada.

Pour y parvenir, Ottawa a dévoilé en décembre une réglementation afin d’accroître la disponibilité de ces véhicules, pour lesquels les consommateurs sont prêts à attendre des mois.

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MHM implante des vignettes de stationnement sur les rues près du SRB-PIX
Le prix des vignettes est aussi basé sur la masse des véhicules

Dans le contexte des travaux d’aménagement du SRB Pie-IX par la Société de transport de Montréal (STM), l’arrondissement de MHM mettra en place de nouvelles zones de stationnement sur rue réservé aux résident(e)s dans les secteurs 4, 23, 107 et 109 dès janvier 2024.

Ces nouvelles zones seront implantées sur les avenues d’Orléans, Charlemagne, Jeanne-d’Arc, Desjardins, De La Salle et Pierre-De Coubertin, ainsi que sur les rues Adam, La Fontaine et de Rouen, à partir de la semaine du 22 janvier 2024. L’implantation se terminera en février.

Cette mesure est mise en place en prévision du retrait permanent des espaces de stationnement sur le boulevard Pie-IX dès février. Elle vise à atténuer les impacts du projet dans ce secteur d’affluence, en permettant aux résident(e)s de se stationner plus facilement.

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Nouvelle vidéo de la chaîne YouTube CityBeautiful sur les stratégies de stationnement payant, sur rue vs intérieur

The Most Expensive Parking Space in the World

Which cities have the most expensive parking spaces, both on the street and in garages/lots? And what is the right price to charge for parking? This video answers those questions!

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Ahuntsic-Cartierville aussi a adopté la tarification des vignettes SRRR basée sur la masse des véhicules

Jusqu’à présent, les arrondissements qui ont annoncé la tarification des vignettes basée sur la masse :

  • Rosemont–Petite-Patrie
  • Le Sud-Ouest
  • Le Plateau Mont-Royal
  • Mercier-Hochelaga-Maisonneuve
  • Ahuntsic-Cartierville
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Personnellement, je pense que les vignette devrait être modulée en priorité fonction de l’emplacement. Cela devrait tenir compte de :
1- Valeurs de terrain occuper par stationnement, cela pourrait être calculer en fonction des prix moyen des stationnements prive en sous terrain dans la zone. Example 60% (12* 200) = 1440 par année.
2- Proximité de station de Metro ou REM : Cela pourrait encourager les gens à plus utiliser le transport en commun. Example +20% si à 500m d’une station
3- Le poids de véhicule pourra venir ajuter le prix final pour avec un autre ratio. Example ±20%

Cela pourrait être plus équitable pour les secteur enclaves qui n’ont pas un bon accès au TC, Et encouragerai les gent a se départir d’un véhicule ou acheter un stationnement sous terrain dans les ‘Prime Location’ zone

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Je crois qu’il y a des limites dans le système de gestion pour gérer cela.
Déjà que c’est limité à 4 catégories de prix (c’est pour cela qu’il n’y a que 4 échelles de masses).

Il faudrait avoir des tarifications différentes selon les zones SRRR. Juste dans le Sud-Ouest, il y a 18 zones!

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Ça serait idéal à mon avis. Par Example dans le sub ouest, ça ne se semble pas équitable que les zone 50 et 121 payes le même pris que la zone 263.
Peut-être je sous estime la complexité de cette étape, mais ça me semble simple d’inclure une évaluation de la valeur des cases de stationnement avec le processus d’évaluation foncière. On peut facilement évaluer le prix moyen d’un stationnement privé dans chaque zone. Je penses qu’on peut chercher beaucoup de revenue en adoptant une tarification dynamique.

La nouvelle tarification du Plateau prend en compte les véhicules électriques finalement. Les catégories de poids sont plus généreuses pour les tarifs:

Source de l’infographie:

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