Protection du territoire

Inacceptable !!! L’art de vendre le Québec par morceaux aux entreprises minières, le pire c’est que ces dernières ont préséance sur le territoire et une sorte de droit de véto sur tout développement municipal envers et contre la démocratie.

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Résumé

Exploration minière dans Charlevoix : silence radio chez NioBay et au Séminaire

Le massif du sentier Le Mont-du-Lac-des-Cygnes est un endroit prisé des randonneurs.

Photo : Gracieuseté : Sépaq - Steve Deschênes

Publié à 5 h 59 HNE

Autorisée par le gouvernement du Québec à mener des travaux de forages dans un secteur situé au nord de Saint-Urbain, dans Charlevoix, la minière NioBay ne donne plus signe de vie. L’entreprise refuse de dévoiler si elle amorcera ou a déjà amorcé ses activités d’exploration. Aux dernières nouvelles, elle négociait « en privé » avec le Séminaire de Québec.

Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) a délivré en septembre dernier une autorisation de travaux à impacts à NioBay. Le secteur concerné par des forages se situe à l’est du lac des Cygnes, dans la Seigneurie de Beaupré, un vaste territoire privé appartenant au Séminaire de Québec.

Dès le feu vert délivré par le gouvernement, les élus locaux et l’industrie touristique se sont opposés au développement minier à proximité du parc national des Grands-Jardins, une carte postale pour la région. La protection des paysages figure au sommet des priorités.

NioBay veut forer dans le secteur 1, à Saint-Urbain, à quelques kilomètres du parc national des Grands-Jardins et du Mont du Lac-des-Cygnes.

Photo : Radio-Canada / Olivia Laperrière-Roy / Google Earth

Unanimes, les MRC de Charlevoix et de Charlevoix-Est ont toutes deux émis des avis défavorables au MRNF, qui a tout de même délivré le permis à NioBay. Tourisme Charlevoix a aussi fait part de ses inquiétudes.

La minière Vior détient quelque 532 claims couvrant une superficie totale de 285 km 2. Ils sont répartis dans la réserve faunique des Laurentides, la zec des Martres, les territoires non organisés de Lac-Pikauba et de Mont-Élie, ainsi que les Terres du Séminaire. NioBay détient une option sur 80 % de ces titres.

Silence radio

En quête de titane dans le sous-sol charlevoisien, l’entreprise canadienne espérait débuter l’exploration minière après la période de la chasse. Dans le cas de l’orignal, la date butoir était le 6 octobre dernier.

Radio-Canada a depuis tenté d’obtenir des confirmations de la part de NioBay, à savoir si les travaux avaient commencé tel que prévu. Or le président et chef de la direction de la minière, Jean-Sébastien David, se refuse à tout commentaire, ne décroche plus le combiné et n’accorde plus d’entrevue.

Des éoliennes de la Seigneurie de Beaupré

Photo : Radio-Canada/Jean-François Nadeau

Les dernières déclarations par courriel obtenues de NioBay par Radio-Canada remontent aux 10 et 11 octobre derniers. Nos discussions se font en privé entre nous et le Séminaire, a alors écrit M. David. Il laissait cependant entendre que les travaux exploratoires n’étaient pas encore amorcés.

Les échanges portaient alors, disait-il, sur l’accès à la Seigneurie de Beaupré.

La journée où nous serons sur le terrain, c’est parce que le Séminaire nous aura permis d’y aller. […] Nous avons et nous respecterons toujours les propriétaires des droits de surface, ajoutait M. David.

Plusieurs appels et demandes pour confirmer l’état des discussions sont depuis demeurés sans réponse.

À lire :

Droit d’accès aux terrains

Le Séminaire de Québec, propriétaire des terrains où se trouvent les sites de forage, doit fournir un accord écrit à NioBay si l’entreprise souhaite avoir accès au territoire. En date du 10 octobre, cet accord ne semblait pas encore avoir été donné.

Vérification faite, il n’y a aucun forage sur la Seigneurie. Des discussions sont en cours pour des explorations limitées plus tard, écrivait par courriel Gilles Routhier, supérieur général au Séminaire. Depuis, M. Routhier et le Séminaire de Québec n’ont pas fourni davantage de renseignements à Radio-Canada, malgré plusieurs demandes à cet effet.

Les paysages montagneux font partie non seulement de l’identité charlevoisienne mais aussi du plan directeur de Tourisme Charlevoix, qui s’inquiète d’activités minières potentielles. (Photo d’archives)

Photo : Radio-Canada / Philippe L’Heureux

En vertu de la Loi sur les mines, la minière doit obtenir le consentement écrit du Séminaire de Québec si elle souhaite avoir accès à ces terres privées. Si cette autorisation n’est pas donnée, le détenteur de claim ne peut pas accéder au terrain […] et le propriétaire peut refuser l’accès à son terrain, stipule le texte de loi.

NioBay et son partenaire Vior ont visiblement pu accéder au territoire en question dans le passé, ayant mené des relevés géologiques préliminaires, y compris au cours de l’été 2024. Impossible de savoir si le Séminaire de Québec avait alors fourni un accord écrit au moment des visites de l’entreprise.

Peu de contacts

Joints cette semaine, les élus municipaux concernés n’ont pas eu davantage de contacts avec NioBay ou encore avec le Séminaire de Québec au sujet des travaux d’exploration prévus dans le secteur 1.

La mairesse de Saint-Urbain, Claudette Simard, confirme avoir eu des échanges avec la minière au mois de septembre, après des sorties dans les médias pour s’opposer au développement minier près des attraits touristiques de la région. Mme Simard voulait jouer franc jeu avec sa population, assume-t-elle encore aujourd’hui, bien qu’elle comprenne que NioBay est encore très loin d’un projet de mine.

La MRC de Charlevoix n’a pas eu davantage d’échanges, selon la directrice générale Karine Horvath. Le préfet de la MRC et maire de Saint-Hilarion, Patrick Lavoie, n’était pas au courant non plus à savoir si NioBay avait lancé les travaux de forage prévus cet automne.

La mairesse de Saint-Urbain, Claudette Simard (Photo d’archives)

Photo : Radio-Canada / Alexandra Duval

Jean-Sébastien David, de NioBay, tente de rassurer les communautés locales depuis l’annonce d’une exploration minière plus soutenue dans certains secteurs au nord de Saint-Urbain et près des Grands-Jardins. Il s’étonnait d’ailleurs de leur surprise.

Les MRC et [Saint-Urbain] siègent sur la même table […] que nous et ces gens sont bien au fait des travaux d’exploration qui sont en marche depuis 2016. Nous ne faisons que poursuivre ces travaux dans le but de compléter l’acquisition de connaissances, disait-il le 23 septembre dans un courriel transmis à Radio-Canada.

Des relevés géologiques ont en effet été réalisés par Vior et NioBay au cours des dernières années. Les travaux de forage et de décapage actuellement prévus sont toutefois plus importants et plus invasifs.

Selon nos informations, un premier rapport de situation doit être fourni en février, si les forages vont de l’avant.

Très visible

Un document interne de la Sépaq confirme que le secteur 1, ciblé par NioBay, serait très visible de plusieurs endroits à partir du parc national des Grands-Jardins, y compris depuis des sentiers de randonnée pédestre.

D’abord rapportées par la radio CIHO, les informations ont été confirmées à Radio-Canada par diverses sources.

La Sépaq refuse de commenter le cas de NioBay, mais confirme l’existence du document. Selon le porte-parole Simon Boivin, le parc national des Grands-Jardins a pris l’initiative de commander la réalisation à l’interne d’une analyse cartographique afin d’avoir une meilleure compréhension de la situation.

La Sépaq n’entend pas se prononcer sur le projet de NioBay.

Pour Valérie Courtois, les gardiens sont les “boots on the ground”, les bottes sur le territoire. “Le Labrador s’étire sur 300 000 kilomètres carrés et Environnement Canada a un seul officier pour surveiller tout le Labrador et la mise en œuvre de ses politiques et de ses lois. C’est impossible, tandis qu’avec les [premiers] peuples, ici, on a presque 40 gardiens au total dans la région. C’est 40 paires d’yeux qui peuvent voir ce qui se passe sur les terres et nous le signaler”, explique-t-elle.

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Espérons que l’on pourra aussi se débarrasser au Québec de ces usines d’embouteillage qui pompent notre ressource naturelle à vil prix, qui font de gros profits injustifiés et qui pillent notre environnement depuis des décennies, tout en contribuant à polluer la nature avec les bouteilles à usage unique.

Le ministre de l’Environnement du Québec, Benoit Charette, admet que la réglementation censée protéger les milieux humides et encadrer la compensation de leur destruction «a démontré son inefficacité». Le projet de loi omnibus qu’il a déposé mercredi devrait selon lui permettre d’améliorer les choses.

Depuis l’entrée en vigueur de la Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques, en 2017, la destruction de milieux humides peut être autorisée notamment si le promoteur d’un projet verse une «contribution financière» au gouvernement.

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Résumé

Aires protégées : faute de temps, Québec risque « d’échapper des projets »

Plus de 400 projets d’aires protégées ont été soumis au ministère de l’Environnement lors de son appel lancé l’été dernier.

L’appel à projets a permis de rassembler plus de 400 propositions. (Photo d’archives)

Photo : Radio-Canada / Daniel Coulombe

Publié à 4 h 00 HNE

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La version audio de cet article est générée par la synthèse vocale, une technologie basée sur l’intelligence artificielle.

Le Québec pourrait « échapper » des projets d’aires protégées récemment déposés dans le contexte d’un appel du gouvernement Legault. À une semaine de la date limite, des villes et des MRC n’ont toujours pas adopté de résolutions d’appui pour confirmer la recevabilité des initiatives acheminées au ministère. Le ministre Benoit Charette serait favorable à l’idée d’offrir un délai supplémentaire.

Le gouvernement du Québec s’est engagé à protéger 30 % de son territoire d’ici 2030, une cible internationale adoptée à la COP15 pour la biodiversité, tenue en Montréal en 2022.

Le ministère de l’Environnement a ainsi lancé un appel à projets pour le sud du Québec en juin dernier. Les porteurs de projets avaient jusqu’au 15 octobre pour faire parvenir leurs dossiers. Selon nos informations, plus de 400 ébauches d’aires protégées ont été envoyées au ministère.

À compter de cette date, le mécanisme établi par le gouvernement exigeait l’adoption par les Villes et par les MRC d’une résolution d’appui destinée à confirmer la recevabilité des projets. Si ces résolutions ne sont pas adoptées, les projets seront automatiquement rejetés.

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Or, la date limite est le 29 novembre, et plusieurs n’ont toujours pas franchi cette étape.

Québec a protégé 17 % de son territoire jusqu’ici et doit maintenant atteindre la cible de 30 % d’ici 2030. (Photo d’archives)

Photo : Radio-Canada / Jean-François Deschênes

Délais trop courts

Des voix s’élèvent maintenant pour repousser la date butoir.

De façon générale, il n’y a pas eu assez de temps pour les proposeurs de projets d’aller expliquer leurs projets aux MRC, croit Alain Branchaud, directeur général à la Société pour la nature et les parcs du Canada (SNAP Québec), dont l’organisme est partenaire du gouvernement dans le cadre de l’appel à projets. Ça se peut qu’il y ait des projets qui ne soient pas appuyés, et c’est correct, mais je pense qu’en ce moment, on risque d’en perdre un peu trop à cause de ce défi de temps.

Plusieurs MRC et responsables de projets d’aires protégées ont récemment frappé à la porte du ministère. La notion d’appui imbriquée dans la directive ministérielle a plongé certains élus et certaines administrations municipales dans une certaine confusion, voire dans l’incertitude.

Les projets présentés au gouvernement seront analysés par un comité régional, mais seulement si ceux-ci font l’objet d’une résolution d’appui d’ici le 29 novembre.

Photo : JC Lemay Photo / SNAP Québec

L’adoption d’une résolution ne signifie pas qu’un projet ira de l’avant, rappelle M. Branchaud. Elle signifie seulement que celui-ci pourra passer à l’étape de l’analyse en concertation régionale. Cette prochaine étape sera l’occasion de définir les contours et de dégager des consensus quant aux divers conflits d’usage du territoire qui pourraient survenir.

Pas des cloches de verre

Il y a beaucoup de municipalités qui ont une mauvaise compréhension de ce qu’il est possible de faire ou non dans une aire protégée, explique également M. Branchaud. Ce ne sont pas des cloches de verre. On n’a pas eu le temps, vraiment, de s’asseoir et de bien expliquer ce que ça veut dire, une aire protégée.

Des villes et des MRC craignent de ne pas pouvoir maintenir certaines activités économiques.

La SNAP Québec rappelle que, selon le type d’aire protégée retenu, certaines activités seraient interdites, alors que d’autres seraient permises. Il faut avoir cet espace de discussion pour répondre à ces questions légitimes des MRC et leur permettre de faire un choix éclairé.

Si on ne se permet pas cette latitude-là […], je pense qu’on va perdre de beaux projets et poursuivre cette espèce de mécompréhension des enjeux.

Une citation de Alain Branchaud, directeur général, SNAP Québec

M. Branchaud veut aussi rassurer les élus locaux : On n’ira pas de l’avant avec un projet d’aire protégée s’il n’y a pas d’acceptabilité sociale. Au même titre qu’on ne peut pas [enfoncer] un projet de mine ou un projet économique dans la gorge des gens, on ne peut non plus imposer une aire protégée, dit-il.

Selon M. Branchaud, il faudrait encore au moins deux mois pour réaliser l’exercice. À son avis, l’appel à projets du gouvernement Legault est un énorme succès et mérite qu’on lui consacre le temps nécessaire. Selon ce biologiste, la province pourrait aller chercher jusqu’à 4 % d’aires protégées supplémentaires grâce à ce seul appel.

Si on se donne le temps, on va récolter les fruits à la fin du processus, insiste-t-il.

Un tiers, un tiers, un tiers

Même avec un délai supplémentaire, Québec s’attend à ce que des MRC ne donnent pas le feu vert à une analyse des projets d’aires protégées, comme ce fut le cas à Lévis, par exemple (Nouvelle fenêtre).

Selon Marie-Pierre Beauvais, directrice des aires protégées du sud du Québec à la SNAP, les MRC de la province se divisent en trois groupes distincts jusqu’à maintenant.

Un premier tiers n’a pas offert de résistance particulière. Un autre tiers des MRC ont décidé d’adopter les projets en bloc en précisant qu’elles n’ont pas eu le temps d’analyser convenablement les dossiers. Elles les adoptent en spécifiant qu’elles souhaitent en discuter de façon plus élaborée en concertation régionale, affirme Mme Beauvais.

Le dernier tiers refuse quant à lui de donner son appui.

Les activités industrielles, comme l’exploitation minière, sont incompatibles avec le concept d’aires protégées. (Photo d’archives)

Photo : Gracieuseté - Hécla Québec

Le clivage est surtout marqué par des réalités régionales, constate Mme Beauvais.

Une région où les paysages et la conservation de la nature figurent parmi les priorités a davantage de facilité à aller de l’avant. Dans d’autres régions où les activités industrielles sont de forts moteurs économiques, comme la foresterie ou l’industrie minière, il y a davantage de résistance, dit-elle, bien que ce ne soit pas le cas partout.

À ce sujet, la SNAP Québec convient que les activités industrielles sont incompatibles avec la notion d’aire protégée. Cet organisme croit toutefois qu’il y a lieu de discuter de façon ouverte pour définir des contours raisonnables afin d’optimiser les projets.

Mme Beauvais évoque enfin une certaine pression qu’imposent les projets d’aires protégées au personnel administratif des municipalités. Comme Alain Branchaud, elle estime que les délais sont courts et que l’appel à projets, lancé en plein été, n’a pas permis une communication optimale avec les différents partenaires municipaux.

Selon elle, plusieurs organisations ont des questions pertinentes, mais il y a peu de réponses à l’heure actuelle.

Le ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Benoit Charette, est ouvert à l’idée de reporter la date limite du 29 novembre. (Photo d’archives)

Photo : Radio-Canada

Le ministre étudie l’idée

Joint vendredi, le cabinet du ministre Benoit Charette n’a pas fermé la porte à la demande de certaines MRC et de la SNAP Québec.

Une source a à son tour admis que plusieurs administrations municipales ont contacté le ministère au cours des derniers jours afin d’obtenir des éclaircissements. Selon le cabinet, un tour de roue supplémentaire serait nécessaire afin de clarifier ce qu’implique une résolution d’appui.

De manière réaliste, la nouvelle date limite serait fixée après la période des Fêtes.

Résumé

Un projet de conservation «plus grand que nature» en Estrie

Par Jean-François Guillet, La Voix de l’Est

25 novembre 2024 à 04h00

L’immense corridor faunique s’étale au cœur des montagnes Vertes. (Corridor appalachien)

Corridor appalachien est en voie de réaliser le plus gros projet de préservation de son histoire, de concert avec Conservation de la nature Canada, a appris La Voix de l’Est. La riche aire faunique ciblée, d’une superficie de plus de 540 hectares, est située en partie à Sutton et Potton, aux limites de la frontière avec les États-Unis. Une course contre la montre est lancée pour amasser les millions de dollars requis pour son acquisition, en partie via des dons du public.


Initialement, le site en plein cœur d’un massif forestier de grande importance était destiné à un vaste projet immobilier. «On parlait de 70 lots et résidences, avec chemins en pentes très fortes. Ça nous a choqués d’apprendre qu’on allait faire un tel projet dans un écosystème aussi sensible. Tant au niveau de la qualité de l’eau, des habitats forestiers, pour la connectivité des corridors fauniques et pour la préservation des paysages», indique en entrevue la directrice générale de Corridor appalachien, Mélanie Lelièvre.

Le propriétaire des lieux, Guy Brière, également promoteur derrière le projet domiciliaire, avait déjà entamé une partie des travaux, notamment l’aménagement de chemins. «Il était minuit moins une. Le site Web pour la vente de terrains était sur le point d’être lancé. On devait se mobiliser», fait valoir la DG de l’organisme de conservation.



La directrice générale de Corridor appalachien, Mélanie Lelièvre. (Archives La Voix de l’Est)

Le site en question est au cœur des montagnes Vertes, qui relient le Québec et le Vermont, dans la grande chaîne des Appalaches. «La partie nord de ces montagnes représente l’une des dernières régions du sud du Québec où subsistent de grandes étendues sauvages. Ses grands massifs forestiers non fragmentés abritent une faune incroyablement diversifiée et fournissent un habitat précieux à près de 90 espèces en situation précaire, incluant la petite chauve-souris brune, le noyer cendré, le faucon pèlerin et la salamandre pourpre», mentionne-t-on sur le site de Conservation de la nature Canada (CNC).

Par ailleurs, le travail de CNC et Corridor appalachien ainsi que leurs partenaires a déjà permis de protéger une partie de la portion québécoise de cet écosystème unique. L’ajout de ce site privé de centaines d’hectares à la zone préservée constituerait un «coup de circuit», image Mélanie Lelièvre.

Hors norme

Les nombreuses rencontres de membres des deux organismes de conservation avec le propriétaire ont porté leurs fruits. «On a réussi à ébranler ses orientations. Si bien qu’en juillet dernier, on a signé une offre d’achat. C’est notre plus gros projet à ce jour en superficie», fait valoir Mélanie Lelièvre.

La valeur globale du site, incluant les frais liés au projet de préservation, est établie à 16,4 millions de dollars. Un budget «hors norme» dans le domaine de la conservation, souligne-t-elle. «C’est un projet plus grand que nature à tous les niveaux.»

De son côté, Guy Brière s’est engagé à des dons de servitudes de conservation estimés à 7,4 millions de dollars, indique la DG de Corridor appalachien. Il s’agit du plus important don écologique dans l’ensemble du territoire des montagnes Vertes, souligne-t-elle.

CNC et Corridor appalachien doivent donc réunir près de neuf millions de dollars pour réaliser le projet. On espère obtenir des subventions totalisant sept millions de dollars, provenant à parts égales du ministère de l’Environnement du Québec et de son homologue à Ottawa. On prévoit également recueillir des dons de fondations privées à la hauteur de 1,5 million.



Les deux organismes de conservation misent aussi sur des dons du grand public pour amasser un demi-million de dollars. La campagne de financement est d’ailleurs en branle. Or, le montage financier pour boucler l’acquisition doit passer en vitesse grand V, car la date butoir pour rassembler l’ensemble des fonds a été fixée à la mi-février 2025.

D’une pierre deux coups

On pourrait croire que l’appât du gain était le leitmotiv du propriétaire du vaste domaine concernant le projet domiciliaire prévu à l’origine. Mais non. Ironiquement, les profits générés par la vente de terrains devaient être injectés dans un projet de recherche sur l’impact des changements climatiques sur la faune. «M. Brière constate l’impact de certaines perturbations sur le milieu forestier. Et est né en lui le souhait d’agir», résume Mélanie Lelièvre.

La préservation de la forêt est au cœur du projet du propriétaire. (Corridor appalachien)

Donc, si le projet de conservation se réalise, Guy Brière pourra faire en sorte que le projet de recherche se concrétise sans devoir sacrifier une partie de la forêt.

Au moment de publier, il n’avait pas été possible de s’entretenir avec Guy Brière.

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