Demandes d'accès à l'information - Document obtenus

Sujet pour documenter les demandes d’accès à l’information par les membres du forum.

Diffusion proactive des documents par la ville de Montréal:

Plan de relève du REM

Organisme - ARTM
Date de la demande - 29 février 2024
Date de la réponse - 28 mars 2024


Demande
Le plan de relève du Réseau express métropolitain coordonné par l’ARTM (aussi connu sous le nom de « plan du service en cas d’interruption du REM »).


Réponse
RP_Plan de relève REM_vCaviardée.pdf (9.4 MB)

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Achalandage exo

Organisme - RTM (exo)
Date de la demande - 28 février 2024
Date de la réponse - 19 mars 2024


Demande

  • L’achalandage de chacune des gares d’Exo pour chaque année, de l’année 2018 à l’année 2023.

  • Un document mentionnant les étapes restantes avant la mise en service graduelle des voitures de train CRRC, ainsi que le/la mois/date de mise en service graduelle prévu.e.


Réponse

  • Réponse_2024-09.pdf (245.2 KB)
  • Documents en format Excel pour les données d’achalandage en 2018 et en 2019. Impossible de les partager ici à cause du format. Me contacter pour les obtenir.
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Normes de signalétique

Organisme - STM
Date de la demande - 1 mars 2024
Date de la réponse - 14 mars 2024


Demande
Guide ou document régissant les normes signalétiques créé par la STM pour l’ARTM.


Réponse
Réponse 2024-056.pdf (88.3 KB)

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Normes de signalétique

Organisme - ARTM
Date de la demande - 23 janvier 2024
Date de la réponse - 26 janvier 2024


Demande

  • Le ou les documents qui régissent les normes de signalétique à l’ARTM, à la STM, à la RTL, à la STL et au REM
  • Si possible, les signatures visuelles utilisées, ou « graphic assets » en anglais, pour la signalétique à l’ARTM, à la STM, à la RTL, à la STL et au REM

Réponse

En réponse à la demande, l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) refuse de vous communiquer les documents visés appartenant à l’ARTM, le tout conformément aux articles 9 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1)(la « Loi »).

D’autre part, nous vous invitons à communiquer directement avec les autres organismes cités dans votre demande en lien avec les documents qu’ils détiennent, soit la STM, le RTL, la STL et le REM.

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[Mods, si je n’ai pas le droit de faire cet appel à tous, dites-le moi et je supprimerai ma publication!] Jack Tattersall (@JackTattTran sur Twitter) et moi sommes en train de tenter de créer un site web pour rendre les demandes d’accès à l’info + facile à faire et + facile à accéder. On cherche du monde pour nous aider! Qui veut nous aider?

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