REM - Discussion générale

Quelques personnes qui ne seront certainement pas dans le REM le 31:

Michel. C Auger
Gérard Beaudet
Les membres du CEM-E

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Et Réjean Benoît?

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Ça ne peut pas être pire que ça :joy:

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Ça fait plaisir de voir que je suis pas la seule qui s’exite pour ce genre d’événement. Je vais montrer ça a mon copain (il dit que j’exagère et que je suis trop intense…). Bon le temps de le convaincre de prendre le REM avec moi ehehehehe

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c’est dommage comme attitude! dis-lui que c’est comme être un des premiers à prendre le métro de Montréal! c’est cool de pouvoir dire que tu l’as fait!

mon chum et moi on va le prendre ensemble!

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https://twitter.com/mcallisterkdev/status/1678477376844382208?s=46&t=yogARE9cY8pu7oTirkbs9w

Quelqu’un tweet des états de service.
Est-ce un truc non officiel?
Son dernier tweet semble être en même temps qu’une grosse panne de courant à Brossard :face_with_monocle:

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Peut-être un Tech qui test un système automatisé qui va éventuellement être migré vers un compte officiel?

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La mairesse de Brossard, Doreen Assaad, était à l’émission radio Le 15-18 pour parler du développement de Brossard avec l’arrivée du REM. Elle a parlé de Panama qui sera développer avec un meilleur encadrement (pas comme le Dix30 ou Solar Uniquartier qui ont été approuvés par l’ancien maire)

Transformer et densifier le centre-ville de Brossard : Doreen Assaad, mairesse Rattrapage du lundi 10 juill. 2023 : Conflit de travail au cimetière Notre-Dame-des-Neiges, et sécurité à l’aéroport

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REM | L’ARTM doit déjà encaisser une hausse de tarif


PHOTO FRANÇOIS ROY, ARCHIVES LA PRESSE
Cette augmentation est attribuable à la manière dont sont rédigées l’Entente de gestion et de réalisation entre CDPQ Infra et le ministère des Transports (MTQ) et sa version miroir pour l’intégration au réseau de transport collectif, endossée par l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM).

(Montréal) Avant même qu’un seul passager ne soit monté à bord du Réseau express métropolitain (REM), la facture des pouvoirs publics a augmenté de 4,58 %, ce qui représente, selon les projections d’achalandage des responsables du projet, une augmentation de 2,4 millions en 2023.

Publié à 13h18
PIERRE SAINT-ARNAUD
LA PRESSE CANADIENNE

Cette augmentation atteindra 21 millions à la dixième année d’exploitation en 2032, somme à laquelle s’ajoutera l’inflation cumulative sur 10 ans, toujours selon les projections d’achalandage de CDPQ Infra, maître d’œuvre du projet REM.

Cette augmentation est attribuable à la manière dont sont rédigées l’Entente de gestion et de réalisation entre CDPQ Infra et le ministère des Transports (MTQ) et sa version miroir pour l’intégration au réseau de transport collectif, endossée par l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM).

Les deux ententes avaient été conclues en mars 2018, alors que le premier segment du REM, celui reliant la Rive-Sud au centre-ville de Montréal, devait être mis en service à l’été 2021.

Clauses contradictoires

La particularité de ces ententes est qu’elles prévoyaient que l’ARTM, qui vend les titres aux utilisateurs, verse à CDPQ Infra 0,72 $ pour chaque kilomètre franchi par chaque passager, ce que l’on désigne comme étant le tarif par passager-kilomètre « à partir de la mise en service commerciale du premier segment » du REM. Toutefois, cette mise en service n’est associée à aucune date dans les deux contrats, qui semblent tenir pour acquis que la mise en service aura bel et bien lieu à l’été 2021.

En novembre 2020, un nouvel échéancier était présenté, reportant la mise en service « au printemps/été 2022 », et en octobre 2022 celle-ci était reportée au printemps 2023 pour finalement être ramenée au 31 juillet prochain.

Toutefois, les deux contrats comprennent une provision d’ajustement pour l’inflation qui prévoit que le tarif versé par l’ARTM « sera ajusté le 1er janvier de chaque année (la date d’indexation) à compter du 1er janvier 2022 ».

En d’autres termes, l’ajustement en vertu de l’inflation devait commencer à s’appliquer après la mise en service, qui était alors prévue pour l’été 2021. De 2018 à la fin de 2022, le tarif prévu est demeuré inchangé, à 0,72 $ du passager-kilomètre.

Hausse avant la mise en service

Or, ce tarif est passé à 0,753 $ par passager-kilomètre le 1er janvier dernier, une augmentation de 4,58 %, et ce, avant « la mise en service commerciale du premier segment », alors que le contrat prévoyait 0,72 $ au moment de la mise en service.

Il a fallu plusieurs appels et échanges de courriels avec CDPQ Infra, le ministère des Transports et l’ARTM avant d’obtenir des clarifications sur cette augmentation, les trois entités se renvoyant la balle quant à savoir qui répondrait aux questions de La Presse Canadienne.

Finalement, tant le MTQ que CDPQ Infra ont reconnu qu’il n’y avait eu aucun ajustement à l’inflation au 1er janvier 2022, mais qu’il y en avait eu un le 1er janvier 2023.

« Suivant le mécanisme défini par l’entente, le tarif a augmenté en janvier 2023 à 0,7530, ce qui représente une augmentation de (4,58) %. À titre de référence, pour l’année 2022, l’IPC annuel moyen se situe à 6,8 % », écrit Emmanuelle Rouillard-Moreau, porte-parole de CDPQ Infra.

Du côté du ministère des Transports, le porte-parole Louis-André Bertrand explique qu’« étant donné que le REM n’a pas été mis en service selon l’échéancier initial prévu en 2021, le tarif unitaire de base de 0,72 $ n’a pas fait l’objet d’un ajustement pour l’année 2022. Comme prévu dans les ententes avec CDPQ Infra, le tarif unitaire de base pour 2023 a été indexé à 0,753 $ par passager-kilomètre. »

Trancher la poire en deux

C’est donc dire que CDPQ Infra, à qui le contrat permettait d’ajuster le tarif à compter du 1er janvier 2022, a accepté de trancher la poire en deux et de n’ajuster qu’en janvier dernier, alors que le MTQ, lui, a accepté d’encaisser une augmentation du tarif avant la mise en service.

Bien que ce soit l’ARTM qui verse le tarif, M. Bertrand rappelle que l’ensemble des contribuables québécois sont partie prenante à ce contrat. « Le ministère assume 85 % de l’impact financier net de la mise en service du REM et verse une contribution en ce sens à l’Autorité régionale de transport métropolitain », précise-t-il.

Les avis des experts interrogés par La Presse Canadienne sont mitigés face à la manière dont ce contrat a été rédigé. Tous s’entendent sur le fait que des clauses liées à l’inflation sont tout à fait normales pour ce genre d’entente de grande envergure. Ces experts s’interrogent cependant sur la compréhension qu’avaient l’ARTM et le MTQ de leur formulation.

Conscients du risque ?

Il n’y a « rien d’anormal dans cette procédure dans la mesure où le prix reste constant (à 0,72 $) en ‘termes réels’ », explique l’économiste Marcel Boyer, expert en économie publique à l’Université de Montréal. « Cette clause n’est pas nouvelle ni exceptionnelle. On peut penser (ou espérer) qu’elle était connue et comprise des autorités de l’ARTM et des gouvernements, provincial et municipaux », écrit-il. L’important, ajoute-t-il, est « que les partenaires soient conscients des risques qu’elles représentent et peuvent en estimer le prix, le coût ou la valeur ».

Maude Brunet, experte en gestion de projets au HEC, souligne que ce contrat est « plutôt atypique » au départ. « Cependant, à la lecture des clauses liées aux paiements (p.13), on peut remarquer qu’en aucun cas l’ajustement de paiement (à partir du 1er janvier 2022) est lié conditionnellement à une mise en service préalable, il est plutôt dissocié pour permettre un flou à interpréter (à la faveur de la Caisse dans ce cas). »

Elle ajoute ce commentaire plutôt révélateur : « Les équipes de juristes qui rédigent et concluent ces ententes imposantes sont parfois inégales, en termes de nombre d’individus et de compétences, et malheureusement souvent au désavantage de la partie publique. »

« On aurait dû attendre »

De son côté, Me Claude Laferrière, expert en droit des affaires, n’est pas tendre dans son analyse de l’approche privilégiée dans ce cas. « Pourquoi augmenter le tarif de .72 à .753 cents sur la base de l’inflation alors que le REM n’est pas en service et qu’on ignore la réponse de facto du marché des passagers ? », s’interroge-t-il.

« En fait, on aurait dû attendre au moins une année après la mise en service du REM pour annoncer cette augmentation de tarif, si cela devait s’avérer nécessaire. Pour l’heure, les autorités se sont livrées à un exercice théorique et à une communication maladroite qui peut donner lieu à mille spéculations », note l’avocat.

Enfin, deux précisions s’imposent. La première est que les chiffres d’augmentation de coût de 2,4 millions en 2023 et de 21 millions en 2032 (plus l’inflation accumulée) sont basés sur des projections d’achalandage de 72,6 millions de passagers-kilomètres en 2023 et de 636 millions de passagers-kilomètres, telles que l’on retrouve dans les annexes des deux ententes et qui sont maintenues par CDPQ Infra

La seconde est que les coûts réels chargés à l’ARTM « se feront en fonction de l’achalandage réel et non estimé ou projeté », a précisé Mme Rouillard-Moreau. Aussi, ce tarif de 0,753 $ par passager-kilomètre sera réduit de 20 % si l’achalandage réel atteint 115 % des projections et sera ramené au coût du billet si cet achalandage atteint 140 % des projections.

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Je ne comprends pas trop la problématique ou l’opposition de Laferrière. Le contrat prenait pour acquis que le système serait en service en 2021 alors elle n’a pas couvert le cas échéant. Est-ce que le contrat avait un angle mort? Absolument. Ceci-dit, de ce que je comprends le MTQ et CDPQi ont coupé la poire en 2.

Et surtout, on augmente le tarif, pas les paiements actuels, puisqu’il n’y a eu aucun passager encore, donc aucun paiement. Est-ce bien cela?

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De ce que je comprends, effectivement, aucun paiement pour l’instant. Mais les premiers passagers vaudront déjà plus cher que le contrat le prévoyait pour l’ouverture.

Mais c’est qu’une actualisation des coûts. On serait loin des premiers passagers si c’était ouvert en 2021, et selon le compromis, les passagers paieraient présentement plus que le 0.753$ qui a été conclu, vu qu’ils ont sauté une année d’inflation.

Je sais, mais je n’ai pas le contrat sous les yeux. Il semble que la date d’ouverture ait été «oubliée», ce qui laisse place à interprétation, et les avocats détestent quand on peut interpréter comme on veut un texte ! Ça évite par contre les pénalités pour retard sur la livraison.

Ce qu’on devrait se fâcher de, c’est que l’ARTM n’a pas ce genre de contrat avec le gouvernement.

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Someone said the REM would open July 28th… I can’t find the message, but they’re right. There’s a competition to be one of the first 100 people to ride the REM on Friday, July 28th:

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Je viens tout juste de remplir le questionnaire aussi et j’allais publier la nouvelle! :slight_smile:

Je pensais bien moi aussi que ça se passerait ainsi. J’ai hâte d’en savoir plus sur les activités prévues.

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Here’s what you can win:

PRIX

En tout, quatre-vingts (80) prix sont offerts, pour une valeur totale approximative au détail (VAD) de 5 840 $. Chaque prix comprend :

  • 5.1. Une (1) paire de billet pour le trajet inaugural aller-retour du REM le 28 juillet 2023 à 13h00 au départ de la Gare Central de Montréal avec visite exclusive des stations du REM en question d’une valeur de 18$ (ci-après : l’Événement);
  • 5.2. Un (1) chandail aux couleurs du REM d’une valeur approximative au détail de 55$. La taille du chandail sera au choix de la personne gagnante, sous réserve des disponibilités;
  • 5.3. Les billets pour le REM sont valides exclusivement pour le trajet inaugural décrit au présent Règlement et sont assujettis à toutes les autres restrictions et conditions applicables à l’utilisation de ce moyen de transport de même qu’à celles qui pourraient être communiquées en tout temps par les Organisateurs du concours. Les Organisateurs du concours se réservent le droit d’empêcher l’accès à la station et/ou au REM ou de mettre un terme à cet accès à toute personne dont le comportement est nuisible au bon déroulement de l’inauguration/trajet inaugural du REM ou qui autrement ne respecte pas les dites restrictions/ conditions, et ce sans autre avis ni délai.
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Jean-Vincent Lacroix de la CDPQ infra était à l’émission radio Tout un matin pour parler de l’inauguration du REM, du concours, des mesures d’aparaissement du bruit à venir et du REM de l’Est

→ Entrevue avec Jean-Vincent Lacroix : Être les premiers à monter à bord du REM Rattrapage du jeudi 13 juillet 2023

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5.1. Une (1) paire de billet pour le trajet inaugural aller-retour du REM
:sleeping: :sleeping: :sleeping:

5.2. Un (1) chandail aux couleurs du REM
:hot_face: :hot_face: :hot_face:

If any of you lucky ducks win that jersey I’ll pay you 1.5x market value and you can keep the tickets.

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Exactlyyyy I’ve asked Harout Chitilian many times for REM merch, specifically a sweater

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