Refonte Taxibus du West Island et de l’arrondissement de Saint-Laurent
Organisme - STM
Date de la demande - 3 avril 2024
Date de la prolongation - 23 avril 2024
Date de la réponse - 13 mai 2024
Demande
- J’aimerai obtenir les documents liés à l’ordre du jour du 3 avril 2024: 7.1 DE - Planification, livraison du service et expérience client Modifier les zones de dessertes de trois (3) dessertes de taxi collectif (DEV2024-01).
Délais
- Le traitement de votre demande dans le délai de 20 jours ne paraît pas possible sans nuire au déroulement normal de nos activités. Conséquemment, il est nécessaire de prolonger ce délai pour une période additionnelle de 10 jours, conformément à l’article 47 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1). Veuillez cependant prendre note qu’il est possible que ce délai supplémentaire soit supérieur à 10 jours. Dans cette éventualité, une réponse vous sera acheminée dans les meilleurs délais possibles.
Réponse
- Vous trouverez ci-joint les documents en format PDF relativement à ce point de la demande