Politique municipale - Ville de Montréal

Ce que je veux dire c’est qu’il y a trop d’employés à la ville. Et qu’en période de manque de main d’œuvres, il aurait été facile pour la ville de ne pas embaucher sachant fort bien que le secteur privé aurait pris le relais.

Oui, je suis de ceux qui pensent qu’il y a trop d’employés à la ville. Qu’il y a trop de programmes et trop de beaucoup de choses. Et tout cela a un cout et explique les taux élevés des taxes foncières. Peut-être que je me trompe, mais c’est mon impression.

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Où l’administration devrait-elle supprimer des postes alors ? J’entends toujours les gens dire qu’il y en a trop, mais je n’entends jamais parler des conséquences d’un plan visant à réduire les excès. Parce que je ne connais pas vraiment tous les programmes auxquels la ville participe, je suis honnêtement curieux de savoir où ces impacts devraient être réalisés sans trop de dégâts.

évidemment personne ne veut moins de nettoyage/service de police/pompiers/ramassage des ordures/déneigement/installations sportives/entretien des parcs/infrastructure cyclable/TEC et certainement personne ne veut moins de soutien pour les sans-abri. Tout finit par s’additionner…

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Ville de Montréal Les contestations d’évaluation foncière en diminution

PHOTO MARCO CAMPANOZZI, ARCHIVES LA PRESSE

Pour le rôle d’évaluation 2020-2022 de la Ville de Montréal, seulement 0,6 % des contribuables, soit un total de 3040, ont fait une demande de révision de la valeur de leur propriété.

Malgré la hausse continue des valeurs des propriétés, de moins en moins de contribuables montréalais contestent leur évaluation foncière. Ils sont aussi de moins en moins nombreux à avoir gain de cause pour réduire leur impôt foncier.

Publié à 5h00

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Isabelle Ducas
Isabelle Ducas La Presse

Pour le rôle d’évaluation 2020-2022 de la Ville de Montréal, 0,6 % des contribuables, soit 3040, ont fait une demande de révision de la valeur de leur propriété, comparativement à 1,3 %, soit 5073, pour le rôle 2001-2003.

Pour le rôle 2020-2022, 41,2 % des demandes, soit 1253, se sont soldées par une diminution de valeur des propriétés, comparativement à 54 % pour le rôle 2004-2006.

Le nouveau rôle municipal pour 2023-2025, dévoilé en septembre dernier, prévoit une hausse moyenne de la valeur des propriétés de 32,4 %, ce qui a causé beaucoup de mécontentement dans la population. Lors du dépôt de son budget, le 29 novembre dernier, la Ville de Montréal a décrété une augmentation de taxes moyenne de 4,1 % pour le secteur résidentiel et de 2,9 % pour le non-résidentiel.

Pour les propriétés dont la valeur a progressé plus que la moyenne, la hausse du montant des taxes sera cependant plus salée.

Pas de vague en vue

Mais les autorités municipales ne s’attendent pas à une vague de contestations des évaluations. « On a vu précédemment des augmentations plus importantes du rôle d’évaluation foncière, par exemple de 38,6 % en 2007, et cela ne s’est pas traduit par une augmentation substantielle du nombre de contestations. Il n’y a pas de corrélation directe », explique le directeur du Service de l’évaluation foncière de la Ville de Montréal, Bernard Côté, dans une réponse écrite à nos questions.

Une demande de révision coûte 75 $ pour une propriété de 500 000 $ ou moins et 300 $ si sa valeur se situe entre 500 000 $ et 2 millions. Les contestataires ont jusqu’au 30 avril pour déposer une telle demande.

Ceux qui sont toujours insatisfaits après une révision peuvent intenter un recours contre la Ville au Tribunal administratif du Québec (TAQ), mais ils doivent payer de nouveau des frais variant entre 84 $ et 1115 $ selon la valeur de leur propriété.

« Historiquement, la perte de valeur [à la suite d’un recours au TAQ] se situe entre 10 % et 15 % des valeurs contestées », révèle M. Côté.

Les propriétaires ont donc intérêt à calculer pour voir si le jeu en vaut la chandelle, c’est-à-dire si leur impôt foncier risque de diminuer d’un montant supérieur aux frais à payer pour une révision.

Des gagnants et des perdants

Environ 500 à 600 requêtes sont déposées au TAQ pour chaque rôle, indique la Ville. Pour le rôle 2020, il y en a eu 480.

En consultant les jugements du tribunal, on constate que les points de vue sur l’évaluation sont parfois diamétralement opposés.

Ainsi, une division d’ArcelorMittal Canada, propriétaire d’un complexe industriel situé au 5900, rue Saint-Patrick, dans l’arrondissement du Sud-Ouest, a échoué à faire diminuer de 77 % la valeur de sa propriété inscrite au rôle.

La Ville évaluait le complexe à 11,5 millions au rôle 2020-2022. Devant le juge, l’expert évaluateur mandaté par l’entreprise a toutefois plaidé qu’il ne valait que 2,6 millions, alors que celui de la Ville a révisé son évaluation à la hausse, à 13,8 millions.

Dans sa décision rendue en août dernier, le tribunal a tranché : la propriété vaut 11,9 millions.

Dans un autre dossier, la brasserie Labatt a contesté la valeur de sa propriété située au 50, rue Labatt, dans l’arrondissement de LaSalle, que la Ville établissait à 43,2 millions au rôle 2020-2022, tandis qu’elle n’était que de 23,7 millions selon l’entreprise, soit 45 % de moins,

Décision du juge, le mois dernier : la valeur est de 35,8 millions, soit 17 % de moins que l’évaluation de la Ville.

La Grande Roue est-elle un immeuble ?

Dans son recours devant le Tribunal administratif du Québec (TAQ), la Grande Roue de Montréal ne se contente pas de contester la valeur de sa propriété : elle demande au juge de déclarer qu’elle n’est pas un immeuble, mais plutôt un équipement non permanent qui peut être démantelé au besoin.

Cette distinction influence la valeur qui doit être inscrite au rôle municipal. La Grande Roue est évaluée à 17,2 millions par la Ville.

Décision du juge : il s’agit bel et bien d’un immeuble, notamment parce que la Grande Roue, dont le démontage prendrait quatre semaines, est « fixée à une fondation de béton et à des pieux qui s’enfoncent profondément dans le sol, jusqu’au roc ».

Maintenant que cette question est tranchée, une autre décision est attendue au sujet de la valeur de la propriété.

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Le retour d’une mairesse ou d’un maire d’arrondissement et l’abolition des conseillères et conseillers désignés pour Ville-Marie ?

Montréal lance une consultation sur la gouvernance de Ville-Marie


Jacques Nadeau, Archives Le Devoir
Depuis 2009, le poste de maire de Ville-Marie est de facto occupé par la personne élue à la mairie de Montréal, qui désigne aussi deux conseillers pour siéger au conseil d’arrondissement. Cette formule a été dénoncée à de nombreuses reprises au fil des ans par des citoyens qui y voient un déficit démocratique.

Jeanne Corriveau
22 h 29
Politique

Montréal souhaite entendre la population sur la gouvernance de l’arrondissement Ville-Marie d’ici la fin du mois de mars. Un des scénarios qui sera soumis à la consultation propose l’élection au suffrage universel du maire de l’arrondissement, en plus de l’abolition des postes de conseillers désignés au profit de conseillers élus par les citoyens du centre-ville.

Depuis 2009, le poste de maire de l’arrondissement de Ville-Marie est de facto occupé par la personne élue à la mairie de Montréal, qui désigne aussi deux conseillers pour siéger au conseil d’arrondissement. Cette formule a été dénoncée à de nombreuses reprises au fil des ans par des citoyens de l’arrondissement qui jugeaient inacceptable le déficit démocratique dont ils étaient victimes.

Ce modèle avait été adopté en 2008, après que l’ex-maire Gérald Tremblay eut demandé à Québec des modifications législatives afin d’assurer au maire de Montréal le contrôle sur cet arrondissement stratégique. Alors maire de Ville-Marie, Benoit Labonté venait de claquer la porte d’Union Montréal, tout comme le conseiller Karim Boulos, faisant ainsi perdre au maire Tremblay sa majorité dans Ville-Marie. Québec avait exaucé le voeu du maire. À compter de 2009, à la suite de sa réélection à la mairie de Montréal, Gérald Tremblay dirigeait désormais la mairie de Ville-Marie, comme l’ont fait par la suite Denis Coderre et Valérie Plante.

Dès 2017, Projet Montréal promettait dans son programme électoral d’exiger du gouvernement du Québec qu’il corrige « l’iniquité que subissent les citoyens de l’arrondissement de Ville-Marie ». En novembre 2021, l’administration Plante a donc confié à un comité d’experts, parmi lesquels l’ancienne ministre péquiste Louise Harel, la professeure de l’Université de Montréal, Laurence Bherer, et le directeur général de la Société de développement commercial du centre-ville, Glenn Castanheira, la mission de se pencher sur le dossier et de proposer des solutions.

Les scénarios

Le comité d’experts a élaboré trois scénarios qui ont pour point commun de remplacer les deux postes de conseillers de ville désignés par le maire de Montréal par trois postes de conseillers d’arrondissement élus et qui ne siégeraient pas au conseil municipal de Montréal. Ainsi, chaque district de l’arrondissement compterait deux conseillers élus localement au lieu d’un.

  • Scénario 1 : La double fonction de maire de Montréal et maire de Ville-Marie serait conservée. Cette formule permettrait de maintenir une « efficacité administrative » et une « harmonie » entre la Ville et cet arrondissement stratégique. Cette proposition n’augmenterait cependant pas la légitimité du poste de maire d’arrondissement et ne satisferait pas les critiques nombreuses, précisent les documents de la Ville.

  • Scénario 2 : La double fonction de maire de Montréal et maire de Ville-Marie serait maintenue, mais un maire d’arrondissement serait désigné parmi les conseillers élus pour s’occuper de la gestion quotidienne de l’arrondissement. Cette formule aurait pour avantage de maintenir une « relative harmonie » entre la Ville et l’arrondissement, mais risquerait d’alourdir la structure administrative et la prise de décisions, souligne-t-on.

  • Scénario 3 : Le maire de l’arrondissement serait élu au suffrage universel par les électeurs de Ville-Marie, ce qui répondrait au souhait d’une plus grande légitimité de ce poste et assurerait un meilleur accès au maire de l’arrondissement demandé par les citoyens. Ce scénario risquerait cependant de faire revivre la situation acrimonieuse d’avant 2009, de nuire au développement du centre-ville et de miner l’efficacité actuelle de la gouvernance, fait-on valoir.

Consultation

Les trois scénarios seront soumis à la consultation par l’Institut du Nouveau Monde (INM) au cours du mois de mars avec des ateliers de discussion, l’un avec les citoyens le 18 mars et l’autre avec les groupes socio-économiques et associations le 23 mars. Les citoyens pourront aussi se prononcer en répondant à un questionnaire en ligne sur la plateforme Réalisons Montréal.

« On souhaite entendre la population. L’objectif, c’est d’y aller à l’inverse de ce qui s’est fait à une certaine époque », a expliqué au Devoir le conseiller du district de Saint-Jacques et responsable du dossier de la démocratie au comité exécutif, Robert Beaudry . « On veut que ce soit une démarche indépendante, non partisane, qui mette au jeu les trois scénarios. »

La consultation ne se limitera pas uniquement aux trois scénarios, puisque les citoyens seront invités à soumettre leurs propres propositions et que celles-ci seront prises en considération, assure M. Beaudry.

L’INM déposera un rapport à la suite des consultations. L’administration Plante retiendra un scénario qui sera soumis au gouvernement du Québec, puisqu’un changement à la gouvernance de Ville-Marie nécessitera un amendement à la Charte de la Ville de Montréal. Robert Beaudry souligne que si le gouvernement acquiesce à la demande de la Ville, les changements pourraient entrer en vigueur lors des élections municipales de 2025. L’élu s’est toutefois gardé de privilégier une option parmi celles proposées.

La formule du colistier

Professeur invité à l’École nationale d’administration publique et ancien ministre provincial, Rémy Trudel croit que le statu quo n’est pas possible. Selon lui, le fait qu’une même personne occupe à la fois le poste de maire de la ville et de maire de l’arrondissement de Ville-Marie peut créer certains conflits. Mais plus encore, le cumul de tâches peut être problématique puisque le maire de Montréal est déjà président du conseil d’agglomération, président de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM), en plus de siéger au conseil d’administration de l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM). « On ne peut pas se diviser en 24. Ça fait en sorte que les intérêts de la partie commerciale et citoyenne de Ville-Marie sont à risque de négligence », avance-t-il.

Selon lui, il ne faut pas rejeter l’option d’un maire d’arrondissement désigné. Il suggère qu’une formule s’apparentant à celle d’un colistier soit appliquée. Ainsi, lors des élections municipales, les électeurs sauraient qui pourrait occuper la fonction de maire d’arrondissement de Ville-Marie. « Les citoyens de l’ensemble de la ville pourraient se prononcer aussi. Je trouve que ça donnerait une légitimité supérieure au premier magistrat de l’arrondissement. »

La Table de quartier Peter-McGill se réjouit de la tenue des consultations, bien qu’elles aient été longues à venir. Chargée de projet en urbanisme participatif, Maryse Chapdelaine juge toutefois que tenir une seule séance de consultation pour les citoyens est bien insuffisant. « C’est dommage. On aurait dû avoir une consultation par district », dit-elle. « C’est ironique parce qu’on parle de consultation citoyenne et de démocratie. »

« Il était temps que cette initiative voie le jour », estime pour sa part le chef de l’opposition à l’hôtel de ville, Aref Salem au sujet de la consultation. « Il a fallu tout un mandat à l’administration Plante pour respecter sa promesse et entamer les démarches de consultations. Nous invitons les citoyens de l’arrondissement Ville-Marie à se prononcer en grand nombre, eux qui sont les premiers concernés par la décision qui sera prise. »

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Il y a présentement un questionnaire en ligne sur la gouvernance de VM

On peut y répondre même si on n’est pas résident de VM. La 1re question ne met pas fin au questionnaire si on répond qu’on n’habite pas dans l’arrondissement

Dans l’étude de l’INM

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C’est vraiment un dilemme qui ne semble pas avoir de bonne réponse facile.

D’un côté, tu ne veux pas retirer le pouvoir démocratique au citoyen.
Et de l’autre côté, tu ne veux pas qu’une poignée de citoyens (quoique grandissante) est un pouvoir décisionnel sur ton centre des affaires, lieux touristiques et plaque tournante commerciale.

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Pourquoi? Ce sont eux qui habitent là…

On se rappellera que les banlieusards avait le même argument contre le REV Saint-Denis (ça ne devrait pas être les montréalais qui décident pour cette artère importante du centre des affaires, du tourisme et du commerce de la province)…

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Il faut garder en tête que les pouvoirs d’un arrondissement sont limités.
Même s’il y avait un maire d’arrondissement, la mairesse garderait beaucoup de pouvoir sur le centre-ville et le Vieux-Montréal. Par exemple, les rues importantes sont des artères (ville centre) et les principaux parcs relèvent du service des grands parcs (ville centre).

En ce moment la mairesse de la ville est «prise» pour aller à des évènements et assister à des réunions très micros. Ce n’est pas souhaitable, personne n’y gagne. La mairesse d’une ville ne devrait pas devoir se pencher sur le nombre de balançoires d’un parc de fond de ruelle (J’exagère, mais pas tant que ça).

Mettons quelqu’un d’autre en place pour gérer ces enjeux très locaux (familles, propreté, aménagement de saillies…) et laissons-la s’occuper des enjeux de ville, qui vont continuer à impliquer les enjeux de centre-ville!

Le scénario 3 me semble donc le plus souhaitable à la fois pour le ville de Ville-Marie, mais aussi de toute la ville!

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Effectivement, l’arrondissement est grand et ne se résume pas au Centre-Ville et au Vieux-Montréal. Il y a beaucoup d’enjeux locaux qui pourraient potentiellement être mieux adressés par un maire d’arrondissement. Pensons juste aux problèmes dans le Village et le Quartier Latin.

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La Ville de Montréal interdit TikTok à ses employés

Photo: iStock/Wachiwit

Nicolas Monet

2 mars 2023 à 16h40 - Mis à jour 2 mars 2023 à 17h32 2 minutes de lecture

Montréal a interdit jeudi à ses employés d’utiliser l’application TikTok sur tous les appareils mobiles fournis par la Ville, emboîtant le pas de Québec et d’Ottawa.

L’interdiction, qui entre en vigueur dès maintenant, vise la sécurité du parc informatique de la Ville et la protection des données qu’elle détient, précise le cabinet de la mairesse Valérie Plante par voie de communiqué.

«La Ville de Montréal tient à maintenir les plus hauts standards en matière de cybersécurité, affirme Valérie Plante. Nous évaluons présentement les risques associés à l’utilisation de la plateforme, en cohérence avec nos homologues de Québec et d’Ottawa.»

Contrairement aux directives des gouvernements du Québec du Québec et du Canada, qui ont banni le réseau social de leurs appareils mobiles plutôt cette semaine, l’interdiction de la Ville vise autant la fonction publique que les élus.

«Bien que l’analyse préliminaire réalisée par nos équipes conclut à un faible risque pour le moment, nous souhaitons agir de façon préventive, ajoute la Ville. Nous prendrons le temps de poursuivre notre réflexion et d’approfondir notre analyse de la situation avant de statuer officiellement sur l’usage à long terme de l’application TikTok sur les appareils mobiles fournis aux membres du personnel.»

Les experts en protection des renseignements personnels ont TikTok à l’œil depuis quelque temps. En janvier dernier, le dirigeant du Centre canadien de cybersécurité, Sami Khoury, demandait sur les ondes de la CBC aux utilisateurs d’être prudents en naviguant sur l’application. De plus, la semaine dernière, les commissaires à la vie privée du Canada, du Québec, de la Colombie-Britannique et l’Alberta ont lancé une enquête conjointe sur le réseau de partage de courtes vidéos.

Notons que le gouvernement de la Chine détient une participation dans ByteDance, maison mère de TikTok. La loi chinoise permet aux autorités du pays d’accéder aux données des utilisateurs.

Qui sera le boss du centre-ville ?

PHOTO DAVID BOILY, ARCHIVES LA PRESSE

Le centre-ville de Montréal


Maxime Bergeron
Maxime Bergeron La Presse

Le centre-ville de Montréal devrait-il avoir son propre maire d’arrondissement, comme Rosemont ou le Plateau, ou plutôt être dirigé de facto par la mairesse ou le maire de la métropole ?

Publié à 5h00

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Cette question, en apparence très technique, fera l’objet d’une consultation jusqu’à la fin du mois de mars.

Les conclusions pourraient avoir un impact considérable – et bien concret – sur la façon dont sera géré le cœur économique de Montréal pour les années à venir.

Permettez-moi ici un bref retour en arrière.

Tout le monde se souvient des fusions municipales de 2002, et des défusions qui ont suivi en 2006. Cet exercice a transformé l’île de Montréal en une courtepointe d’arrondissements et de villes indépendantes, dont plusieurs fils dépassent encore aujourd’hui 1.

Les arrondissements sont dirigés par un maire élu au suffrage universel. Tous, sauf celui de Ville-Marie. L’ex-maire Gérald Tremblay avait demandé – et obtenu – que Québec change les règles de gouvernance pour les élections de 2009, après une dispute avec l’ancien maire local, Benoît Labonté.

Depuis ce temps, le maire (ou la mairesse) de Montréal contrôle automatiquement les quartiers centraux de la métropole.

Avec ses 105 000 habitants, l’arrondissement de Ville-Marie est le plus névralgique de Montréal.

Le plus hétérogène, aussi.

Il comprend le centre-ville, le Village, le Vieux-Montréal, plusieurs quartiers résidentiels, trois universités, une partie du mont Royal et le parc Jean-Drapeau. C’est un aimant extraordinaire pour les investissements, comme en témoignent tous ces gratte-ciel en construction, et un déversoir pour la détresse humaine, comme on peut le voir autour de Berri-UQAM.

Les décisions qui se prennent dans cet arrondissement – le poumon économique du Québec – peuvent avoir un impact majeur sur toute la région métropolitaine, voire au-delà.

Dans ce contexte, il me semble tout à fait logique que la mairesse de Montréal ait l’autorité sur le cœur de la métropole.

Mais tous ne voient pas la chose du même œil.

De nombreux citoyens jugent que cette situation cause un important « déficit démocratique ». Ils voudraient avoir leur propre maire local et davantage de conseillers municipaux élus.

Projet Montréal, le parti de Valérie Plante, avait promis pendant sa campagne électorale de 2017 de s’attaquer à ce dossier. Il a tenu parole. La Ville a mandaté un comité d’experts en 2021 pour creuser la question, sous la supervision de l’Institut du Nouveau Monde.

Le groupe a pondu un rapport qui contient trois scénarios pour Ville-Marie2.

En gros, le premier scénario maintiendrait la mairesse de Montréal comme responsable de l’arrondissement. Dans le deuxième, elle resterait aussi à la tête de Ville-Marie, mais nommerait un maire désigné qui s’occuperait des dossiers de proximité. Dans le troisième, un maire local serait élu au suffrage universel.

Dans tous les cas de figure, deux conseillers municipaux seraient élus dans chacun des trois districts de Ville-Marie, plutôt qu’un seul. Cela changerait la donne par rapport à la situation actuelle, où la mairesse de Montréal désigne deux conseillers qui lui donnent automatiquement une majorité en cas de différend.

J’ai parlé mercredi avec Louise Harel, l’ancienne ministre péquiste qui a piloté les fusions municipales au tournant du millénaire. Elle siège aussi au comité d’experts qui a élaboré les trois scénarios potentiels pour Ville-Marie.

PHOTO EDOUARD PLANTE-FRÉCHETTE, ARCHIVES LA PRESSE

Louise Harel, en 2013

Si elle juge « essentiel » qu’il y ait davantage de conseillers municipaux élus dans chaque district, elle se montre beaucoup moins favorable à l’élection d’un maire distinct pour l’arrondissement.

« On peut s’acheter vraiment du trouble à moyen ou à long terme », croit-elle.

Je suis d’accord.

En ce moment, le parti de Valérie Plante est en bonne posture. La mairesse dirige la ville-centre, bien sûr, mais elle a aussi été élue dans le district de Sainte-Marie, qui fait partie de l’arrondissement de Ville-Marie. Elle connaît très bien le terrain et les enjeux locaux. Projet Montréal tient fermement les rênes du pouvoir.

Le vent pourrait tourner – il finit toujours par tourner.

Si les citoyens de Ville-Marie choisissaient d’élire un maire distinct de celui de la ville-centre, la bisbille pourrait se réinstaller. Surtout si ce maire local appartient à un autre parti, comme cela s’est vu sous Gérald Tremblay.

L’arrondissement pourrait dire « jaune » quand la ville-centre dit « vert », et faire parfaitement à sa tête dans plusieurs dossiers.

Pas de nature à aider le cœur de la métropole, qui sera confronté à une série de problèmes existentiels dans les prochaines années, avec la montée du taux d’inoccupation dans les bureaux et l’explosion des troubles sociaux comme l’itinérance et la toxicomanie.

« Il faut une harmonie, dans le contexte où les rivalités sont entre les grandes villes du monde, et non pas à l’intérieur des villes », résume Louise Harel.


L’administration Plante est consciente des écueils potentiels liés à sa consultation citoyenne, mais elle tient à respecter sa promesse de 2017.

Robert Beaudry, l’élu responsable de l’urbanisme, de la participation citoyenne et de la démocratie au comité exécutif, juge très « sain » l’exercice qui se déroule en ce moment. Son parti tient à entendre les citoyens plutôt que d’imposer « unilatéralement » un changement à la gouvernance de Ville-Marie, me dit-il, comme cela avait été fait en 2009.

PHOTO HUGO-SÉBASTIEN AUBERT, LA PRESSE

Robert Beaudry, élu responsable de l’urbanisme, de la participation citoyenne et de la démocratie au comité exécutif de Montréal

Il faut tout de même souligner que cette consultation prend une forme assez particulière. Les résidants de Ville-Marie peuvent remplir un questionnaire en ligne d’ici à la fin du mois, et deux « ateliers de discussion » auront lieu les 18 et 23 mars.

Certains auraient préféré que la démarche soit encadrée en bonne et due forme par l’Office de consultation publique de Montréal, plutôt que par l’Institut du Nouveau Monde. Des réserves bien compréhensibles.

Le rapport final de cette consultation sera déposé l’été prochain et les changements à la structure électorale, s’il y en a, pourraient être mis en place dès les prochaines élections.

On pourra juger l’arbre à ses fruits.

Dans tous les cas, on pourrait difficilement reprocher au parti de Valérie Plante de respecter un engagement électoral. Surtout après avoir vu François Legault et Justin Trudeau renier tous deux leurs promesses de réformer le mode de scrutin, à Québec et à Ottawa.

1. Lisez « Vingt ans plus tard : l’impossible bilan des fusions municipales »

2. Consultez le rapport Consultation sur la structure électorale de l’arrondissement de Ville-Marie

Montréal envisage d’imposer de nouvelles taxes

PHOTO HUGO-SÉBASTIEN AUBERT, ARCHIVES LA PRESSE

La Ville de Montréal envisage des solutions inédites pour financer son prochain budget, selon un document rendu public mercredi. L’administration Plante doit combler l’écart de 200 millions actuellement envisagé entre les dépenses et les revenus prévus pour 2024.

Un déficit de 200 millions est actuellememnt envisagé pour 2024

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Philippe Teisceira-Lessard
Philippe Teisceira-Lessard La Presse

Taxer les déplacements en voiture ? Les logements vacants ? Les stationnements asphaltés ? Montréal envisage des solutions inédites pour financer son prochain budget, selon un document rendu public mercredi.

La Ville y évoque des mesures d’écofiscalité et de fiscalité sociale, en plus d’explorer la possibilité de réduire la fréquence de l’enlèvement des ordures ou celle du chargement de la neige. Elle doit combler l’écart de 200 millions actuellement envisagé entre les dépenses et les revenus prévus pour 2024.

Ces idées sont soumises à la société civile pour une consultation qui s’ouvrira à la fin du mois. « L’objectif est de trouver des solutions structurantes et pérennes qui permettront à la métropole de financer adéquatement ses activités et de mieux répondre aux besoins de la population », indique la présidente du comité exécutif de Valérie Plante, Dominique Ollivier, en introduction.

Les taxes foncières, qui représentent la principale source de revenus de la Ville, ne lui permettent plus d’assumer convenablement ses dépenses et ses responsabilités croissantes.

Dominique Ollivier, présidente du comité exécutif

Quelques scénarios sur lesquels l’administration souhaite entendre les citoyens :

  • Une taxe sur chaque kilomètre parcouru au volant d’un véhicule pour remplacer l’actuelle taxe sur l’essence rendue progressivement caduque par les véhicules électriques.
  • Une taxe sur les logements vacants, afin d’inciter les propriétaires à réduire leur loyer pour trouver preneur. Vancouver, Toronto et Ottawa ont toutes implanté une version de cette mesure dans les dernières années.
  • Une taxe sur les surfaces imperméables – notamment les stationnements – qui renvoient l’eau de pluie et de neige vers le réseau d’égouts municipal. « Une mesure écofiscale de ce type pourrait permettre, par exemple, le financement de certaines infrastructures pour améliorer la gestion des eaux de ruissellement. »
  • Des parcomètres dont le tarif change selon la demande. Un projet pilote est déjà prévu au centre-ville cette année, révèle le document : le tarif horaire passera de 4 $ à 5 $ les après-midi de semaine.
  • Des redevances sur la construction de logements neufs, afin de financer les nouveaux services municipaux nécessaires à leur desserte. Actuellement, « c’est l’ensemble des Montréalaises et Montréalais qui doit assumer ces frais ».

Les modalités de ces scénarios ne sont pas arrêtées et font d’ailleurs partie de la consultation. On ne sait pas si une éventuelle taxe kilométrique s’appliquerait à tous les véhicules ou si une éventuelle taxe sur les surfaces imperméables ne toucherait que les grands stationnements, par exemple.

Mercredi, l’administration Plante n’a pas voulu commenter davantage le contenu de son document de consultation.

« Vraiment dans l’air du temps »

Selon des experts, Montréal est loin d’être le seul gouvernement local à se tourner vers l’écofiscalité – la taxation de comportements néfastes dans le but de les décourager – afin de faire d’une pierre deux coups : protéger l’environnement et renflouer les coffres.

« C’est vraiment dans l’air du temps », a expliqué Justin Leroux, professeur d’économie à HEC Montréal.

Ça permet de modifier les comportements et d’obtenir des revenus qui peuvent ensuite être utilisés pour améliorer les infrastructures ou réduire les taxes ailleurs.

Justin Leroux, professeur d’économie à HEC Montréal

En plus des objectifs environnementaux (d’où l’« éco » du nom), le concept peut aussi s’appliquer à des taxes qui découragent d’autres comportements, comme le maintien d’un logement vacant, a expliqué M. Leroux. « C’est vraiment l’idée de modifier un comportement grâce à un signal de prix », a-t-il dit.

Jean-Philippe Meloche, professeur spécialisé en économique urbaine de l’Université de Montréal, estime que le Québec est « socialement en retard » sur d’autres sociétés en matière d’écofiscalité : « On a une taxe sur le carbone, mais elle est très faible. On a une taxe sur les carburants, mais elle est très faible. On a une application de l’écofiscalité très édulcorée. »

À son avis, ce ne sont toutefois pas les gouvernements locaux comme les municipalités qui doivent être tenus responsables. Plusieurs de ces mesures – notamment une taxe kilométrique – peuvent difficilement être appliquées à petite échelle.

Réduction de services en vue ?

En plus d’envisager d’instaurer de nouvelles ponctions fiscales, le document de consultation prébudgétaire de l’administration évoque aussi une possible réduction des dépenses de la Ville de Montréal.

« Est-ce qu’il y a des activités pour lesquelles la Ville devrait ou pourrait être amenée à revoir le niveau de certains services ? », s’interroge Montréal dans le document.

« Il serait question de la fréquence [de l’enlèvement des ordures], par exemple hebdomadaire ou toutes les deux semaines, continue le document. Par ailleurs, aujourd’hui les opérations de chargement de la neige se font à partir de 8 à 10 cm de neige tombée. Il serait bien de se questionner à savoir si ces normes pourraient être revues pour générer des économies sans pour autant réduire la qualité des services. »

La possibilité de transférer certaines responsabilités aux villes défusionnées ou de carrément demander aux autres ordres de gouvernement d’assumer certains services devra aussi faire partie de la réflexion.

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Est-ce que quelqu’un sait où peut-on trouver le document dont le journaliste parle? Aussi, si c’est une consultation publique, est-elle en vigueur en ce moment? Si oui, comment participer? Merci !

Si tu parle de la consultation sur Ville-Marie, voici:

https://montreal.ca/evenements/consultation-sur-la-structure-electorale-de-larrondissement-de-ville-marie-45651

Ah merci mais non je parlais de la consultation pour les possibles nouvelles mesures d’exo-fiscalité (voir article La Presse ci-dessus)

Ville de Montréal Un comité propose un logo qui affirme le fait français

PHOTO MARTIN CHAMBERLAND, ARCHIVES LA PRESSE

Vue aérienne du centre-ville de Montréal

Montréal devrait changer son logo afin d’y afficher systématiquement son statut de « métropole francophone des Amériques », suggère le comité créé par l’administration Plante pour valoriser le français.

Publié hier à 19h45

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Philippe Teisceira-Lessard
Philippe Teisceira-Lessard La Presse

Le groupe présidé par l’ex-ministre Louise Harel s’inspire de Québec, dont la signature graphique inclut depuis 2014 le slogan « L’accent d’Amérique ».

IMAGE FOURNIE PAR LA VILLE DE MONTRÉAL

Le nouveau logo proposé par le comité

Un tel changement à Montréal permettrait d’« affirmer le caractère francophone de la Ville », explique le comité dans un rapport rendu public cette semaine en vue de son étude par le conseil municipal. « Plusieurs villes se sont dotées d’énoncés de positionnement ou de logos pour exprimer ce qui les distingue. »

Selon la proposition graphique incluse dans le rapport, les mots « Métropole francophone des Amériques » seraient insérés sous « Montréal », à gauche de la rosace rouge qui constitue l’emblème de la Ville.

Symboliquement, c’est très important d’avoir une affirmation de ce qu’est et de ce que veut être Montréal. Et de l’exprimer de façon généralisée.

Louise Harel, en entrevue téléphonique

L’administration Plante n’a pas commenté spécifiquement cette proposition. « Les réflexions et recommandations énoncées donnent des pistes concrètes pour accentuer ce rayonnement, nous allons prendre le temps d’analyser chacune d’elles et nous y donnerons suite prochainement », a réagi la présidente du comité exécutif, Dominique Ollivier, dans une déclaration écrite.

« La langue française constitue le ciment de la société montréalaise. Elle est une langue de cohésion sociale et de convivialité montréalaise », assure le comité présidé par Mme Harel dans son document, daté de décembre 2022. « La langue commune, rassembleuse, est le véhicule qui permet les échanges entre les Montréalais et les Montréalaises, et qui attire des étrangers. »

« Une démarche importante »

En plus du changement de logo proposé, le comité de la Ville de Montréal sur la langue française recommande aussi de donner davantage de ressources à la commissaire chargée du même dossier à l’hôtel de ville, ainsi que de lancer des projets de promotion du français.

PHOTO MARCO CAMPANOZZI, ARCHIVES LA PRESSE

Louise Harel, présidente du comité sur la langue française de la Ville de Montréal

Mme Harel et ses collègues voudraient notamment que les services municipaux organisent « un rendez-vous des forces vives du milieu des affaires, de la culture et du tourisme de Montréal, afin de valoriser le français comme élément distinctif de notre économie ». « Cet évènement viendra appuyer la mise en valeur d’une identité typiquement montréalaise, reposant sur la valorisation de la langue française, l’accès à l’information et le réseautage », assurent-ils.

Le bureau du commissaire à la langue française de la Ville de Montréal est sans titulaire depuis la démission de Roseline Fréchette, l’automne dernier, après à peine un an en poste. Son mandat était pourtant prévu pour trois ans.

Ce service ne dispose pas des ressources nécessaires à son travail, laisse entendre le comité dans son rapport, qui recommande de « lui accorder l’appui nécessaire à la réalisation de ses projets ». « Le soutien au ou à la commissaire à la langue française lui permettra d’assumer pleinement son rôle en l’assistant d’une équipe opérationnelle possédant les compétences requises », indique le rapport.

En entrevue, Louise Harel indique que ces commentaires font notamment référence à l’importance de rattacher le poste de commissaire à la direction générale de la Ville – plutôt qu’à la direction de la culture – afin que son action touche toute la fonction publique. Un poste sera aussi accordé au prochain commissaire, a dit Mme Harel.

« C’est une démarche importante qui a été réalisée par le comité consultatif, présidé par Mme Harel, qui nous donne des pistes de solutions nécessaires pour renforcer le travail entamé afin d’accroître le rayonnement de la langue française à Montréal, a continué Dominique Ollivier dans sa déclaration écrite. Il nous permettra de pousser plus loin la préservation de ce patrimoine collectif, notre langue, qui nous définit, nous enrichit et qui participe à forger notre identité. »

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Je trouve ce logo vraiment génial parce qu’il ajoute une dimension culturelle identitaire très forte et distinctive pour Montréal, en promouvant aux yeux du monde la nature francophone de notre métropole. :clap:t2: :clap:t2: :clap:t2:

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Je serais d’accord si le logo, au lieu de juste le texte, le reflechissait.

Le logo actuel est beau dans sa simplicité. Un mot plus une graphique en lignes distinctive. L’ajoute du petit texte me ressemble à une directive administrative, voire une constate sujet à une amende.

De plus, le symbolisme du logo actuel vient des symboles du blason, qui symbolise les différentes cultures et langues de la métropole. Si on veut soulever le français, je suggère un nouveau dessin graphique inspiré du quart de haut à gauche du graphique actuel.

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@fbfree Je ne comprends pas trop le sens de ton intervention, mais un logo se doit d’être simple pour être efficace, ce qui est le cas dans cette proposition. Quant à l’idée du symbole du blason qui symbolise les différentes cultures de la métropole, il garde tout son sens original. Tandis que l’expression Métropole francophone des Amériques ajoute à cette identité locale une dimension résolument continentale. D’ailleurs ce logo frappe les esprits et traduit une réalité contemporaine que la Ville souhaite promouvoir dans l’ensemble de ses communications locales, comme extérieures.

Oh no… This is going to be expanded overtime to be uglier and uglier with more and more distractions.

Look at what happened with the RTL logo. It started simple, then they added more text, then something else to the logo with colours, and then it currently is this mess:


I don’t think the Montréal logo would be as nice if it’s crowded with more text.

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