Recyclage Carbone Varennes Débâcle à un demi-milliard pour les contribuables
Un autre mégaprojet en matière de transition énergétique risque de finir en queue de poisson et pourrait coûter plus d’un demi-milliard aux contribuables : Recyclage Carbone Varennes (RCV) est en voie d’être rachetée pour des miettes par une entreprise canado-américaine.
Publié hier à 19 h 45
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Julien Arsenault La Presse
](https://www.lapresse.ca/auteurs/julien-arsenault)
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Hugo Joncas Équipe d’enquête, La Presse
](https://www.lapresse.ca/auteurs/hugo-joncas)
Selon les informations obtenues par La Presse, c’est l’offre du producteur de carburant à base d’hydrogène StormFisher, établie à Toronto et Houston, qui a été retenue dans le cadre de la vente des actifs de l’entreprise insolvable.
« Cette transaction représente le meilleur résultat possible […] dans les circonstances, peut-on lire dans une requête qui doit être présentée lundi prochain devant la Cour supérieure du Québec. Elle permettra de préserver le projet, sous une forme certes modifiée, en tant qu’entreprise en activité. »
Estimé à 1,5 milliard, le chantier de RCV, en Montérégie, à l’est de Montréal, visait à construire un complexe de biométhanol. L’usine de biocarburant était achevée à 75 % lorsque la compagnie s’est placée sous la protection de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC), en mars dernier. Les installations comprennent aussi un électrolyseur à hydrogène, construit à 45 %.
Lourdes pertes
Si le chantier doit avoir une deuxième chance, la tournure des évènements est différente pour les créanciers de RCV, parmi lesquels on retrouve Québec, Ottawa et plusieurs dizaines de fournisseurs – une liste où l’on retrouve plusieurs entreprises québécoises.
Il n’a pas été possible d’obtenir le prix offert par StormFisher pour mettre la main sur l’entreprise insolvable depuis mars dernier. Néanmoins, selon nos informations, la somme permettrait à peine de rembourser le financement intérimaire de 50 millions offert à RCV par Québec et Ottawa depuis le printemps dernier.
De plus, bon nombre de créanciers se retrouveront les mains vides.
C’est en raison de l’outil utilisé pour relancer RCV : l’ordonnance de dévolution inversée.
Essentiellement, ce mécanisme permet de transférer à un repreneur les actifs qu’il souhaite racheter et de laisser les passifs (créances, dettes, employés, etc.) dans une autre entité que l’on met en place, une sorte de coquille vide.
« Malheureusement, aucune distribution ne devrait être effectuée aux créanciers non garantis », confirment les documents judiciaires consultés par La Presse.
La tournure des évènements sera également synonyme d’importantes sommes qui s’envolent en fumée pour les gouvernements du Québec et du Canada.
Ensemble, ils avaient financé RCV à hauteur de 530 millions par l’entremise de prises de participation, de prêts, de subventions et de crédits d’impôt, notamment. Également actionnaire du projet, Québec est assuré de perdre son bloc d’actions. Sa valeur était de 117 millions en date du 31 décembre dernier, selon le rapport initial du contrôleur déposé en mars dernier.
En optant pour la dévolution inversée, le repreneur du projet s’assure de conserver les approvisionnements énergétiques garantis par Hydro-Québec, ce qui est essentiel à sa réalisation.
Peu d’intérêt
Contrairement au projet initial, qui reposait sur la gazéification de la biomasse, le promoteur ambitionne donc de produire de l’éthanol « propre issu de l’électricité renouvelable au Québec ».
L’usine de RCV était basée sur la technologie de gazéification d’Enerkem. En octobre 2024, La Presse avait rapporté comment Québec et les fonds de travailleurs avaient perdu près de 100 millions dans cette entreprise, en plus des subventions accordées.
Lorsque le gouvernement avait refusé d’injecter davantage d’argent dans Enerkem en février 2024, ses actions avaient perdu le gros de leur valeur, ce qui avait laissé le contrôle de la société à la pétrolière espagnole Repsol.
Lisez « L’investissement public dans Enerkem part en fumée »
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- 220 millions
Total des créances non garanties de Recyclage Carbone Varennessource : ey
15
Employés à temps plein de Recyclage Carbone Varennes avant sa déconfiture, en mars dernier.source : ey